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Conditions d'utilisation des forums grenouille.com
(CGU révisées en date du 15 octobre 2009)

Préambule


Un système de forums est techniquement un site web permettant à ses utilisateurs de créer des discussions et d'y participer en publiant des messages.

Le présent forum est mis à la disposition des internautes par grenouille.com afin de constituer un espace d'échange et d'entraide communautaire sur les thématiques relatives aux technologies d'accès à internet au sens large ainsi que celles relatives à la métrologie des accès à internet.

Terminologie


Dans les limites imposées par le paramétrage ou les limitations techniques du logiciel de gestion de forums les participants peuvent publier leurs messages qui selon le cas constitueront un début de discussion ou une réponse à une discussion déjà commencée.

Les discussions sont classées dans des conteneurs thématiques permettant d'organiser et de structurer l'ensemble de façon cohérente. Ces conteneurs thématiques sont appelés « forums ».

Le terme « forum » (forums, fora) désigne donc selon le cas :

  • un (ou des) conteneur(s) thématique(s)
  • le système de gestion de forums
  • le service de forums fourni par grenouille.com.

Les messages postés par les utilisateurs peuvent également être désignés par les termes « post » (faisant référence à l'acte de « poster » un message en anglais) ou « contribution ».

Pour pouvoir poster un message, il faut au préalable créer un compte d'utilisateur, (ce qui implique de s'engager à respecter les présentes conditions d'utilisation). On désigne également cette création de compte par la notion d'« inscription aux forums » ou plus simplement d'« inscription ».

Les données transmises lors de l'inscription seront soumises à un droit de rectification prévu dans la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Ces données resteront confidentielles et ne seront en aucun cas transmises à des tiers, en particulier à des entreprises commerciales.
Une fois inscrit, il est nécessaire de s'identifier pour pouvoir poster un message. On utilise également les terminologies « authentification » (être « authentifié ») ou « login » (être « logué »).


Une discussion est aussi désignée par les termes « topic » (sujet en anglais) ou « sujet » ou « thread » on parle également de « fil de discussion ».

Un système de messages privés est intégré au service de gestion de forums. Des messages à caractère privé peuvent être échangés entre membres. Les messages privés sont également appelés « messages personnels » et abréviés couramment avec les sigles « MP » ou « PM ».

De petites images (icônes) permettant d'illustrer l'intention ou l'humeur de façon graphique sont fournies dans l'interface de saisie de messages. Ces images illustrant l'émotion du moment sont désignées par le terme anglais « smiley ». Le terme « emoticon » est également employé.

On désigne par la notion d'« usage personnel » toute utilisation qui reste dans la stricte sphère privée de l'utilisateur, à titre personnel et/ou professionnel.

On désigne par la notion d' « usager » de « lecteur » ou d'« utilisateur » tout visiteur, lecteur, utilisateur enregistré ou non sur les forums, qui consulte les forums et/ou qui utilise les outils et services mis à disposition, notamment : lecture de messages et discussions, recherche de sujets ou de membres, contact par formulaire, email ou messagerie privée, etc.


On désigne par la notion d'« utilisateur enregistré » toute personne inscrite et enregistrée nominativement sur les forums grenouille.com. On désigne également les utilisateurs enregistrés par le terme de « membre des forums » ou de « grenouille ».

Dispositions générales


Droit applicable et propriété


Les forums grenouille.com en tant que service proposé par l'association grenouille.com à but non lucratif (« loi 1901 ») française se soumettent à la loi française et à la législation européenne. En cas de litige, grenouille.com fait attribution de compétence au tribunal compétent de Marseille.

L'ensemble de ce site est soumis à la législation française, communautaire et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Grenouille.com conserve l'entière propriété du contenu, de la structure du site, et des technologies qu'elle met en oeuvre pour son exploitation (textes, documents téléchargeables, images et icônes, mise en forme, charte graphique, feuille de style, bases de données, applications, scripts, sans que la liste soit exhaustive ou limitative).

Les logos des partenaires, ainsi que les noms commerciaux de sociétés tierces ou toutes autres références « protégées », restent la propriété de leurs auteurs ou légitimes propriétaires extérieurs à grenouille.com.

Protection des droits d'autrui


Grenouille.com respecte les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Nos citations et références sont dans la mesure du possible accompagnées des moyens de parvenir à la source. Certains sites extérieurs exigent un simple enregistrement de l'utilisateur pour le laisser accéder aux sources.

Grenouille.com s'efforce de toujours laisser à ses lecteurs la possibilité de connaître ses sources, ou de donner les moyens de se les procurer. Si par inadvertance, cette possibilité n'était pas disponible pour une source donnée, merci de contacter l'équipe des modérateurs pour que la situation soit régularisée.

Grenouille.com demande à ses utilisateurs de s'efforcer de respecter les droits d'autrui avec la plus grande rigueur possible. Dans la mesure de ses moyens techniques et humains, grenouille.com s'efforcera de compenser les oublis des utilisateurs publiant sur son site, mais en aucun cas, grenouille.com ne saurait être responsable d'un oubli, carence, erreur de la part d'un auteur ou utilisateur extérieur à l'association grenouille.com.

Engagement et respect de l'ordre public et des bonnes moeurs


Grenouille.com s'engage à retirer tout article produit par ses équipes ou par un de ses utilisateurs, et d'une manière générale tout ce qui peut dépendre de son site, s'il est porté atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et aux bonnes moeurs, tel que définis par la législation française applicable.
Pour toute réclamation, merci d'écrire au responsable de la publication (le webmaster), et de confirmer par courrier à l'adresse suivante:

Association grenouille.com

Chez Jérôme Benoît

Parc Saint Julien, Bat 2

280 avenue des Olives

13013 MARSEILLE - FRANCE

Grenouille.com s'engage à faire tout son possible pour vérifier la validité des informations diffusées sur son site. Cependant, grenouille.com n'a la maîtrise que des articles que son équipe « rédaction » produit. Pour toutes les contributions publiées par des membres des forums ou textes écrits par des auteurs extérieurs, grenouille.com n'a pas les moyens techniques, matériels et humains pour procéder à des vérifications strictes et systématiques.
Une équipe de modérateurs est chargée de contrôler les commentaires et le forum. Cependant ces modérateurs ne peuvent agir qu'a posteriori.

En tant qu'utilisateur de ce site, vous êtes donc invités à avertir les modérateurs de toute erreur apparente. Un bouton d'alerte associé à chaque contribution est prévu à cet effet.

Autorisations et Interdictions


Sauf mention spécifique (par exemple licence type « Créative Commons »), Grenouille.com confère à ses utilisateurs, enregistrés ou non, un droit d'utilisation à titre personnel de l'ensemble des informations diffusées sur ses forums, tel que défini dans les paragraphes suivant.

Charte du forum


Les forums Grenouille.com sont un lieu d'échange libre et ouvert aux utilisateurs impliquant règles à respecter. Certaines dictées par la loi. Certaines dictées par la netiquette et les us et coutumes liés au fonctionnement historique d'usenet et des forums. Certaines dictées tout simplement par le bon sens.

Objectif des forums Grenouille.com


Nos forums ont pour but de constituer un espace d'échanges, de partage d'expériences et de connaissances sur des questions liées à l'accès internet notamment ce qui concerne le « Haut débit ». L'ensemble des discussions, techniques ou non, accessibles sur ces forums constitue une base de connaissances pratiques et mutualisées à l'échelle de la communauté des utilisateurs d'internet.
Les sujets abordés sur les forums Grenouille.com doivent donc avoir pour finalité de collecter des renseignements ou informations liées aux accès internet et non de créer ou d'entretenir des polémiques stériles sur une profession ou un organisme quels qu'ils soient.
La complexité des sujets techniques évoqués est telle qu'il est parfois difficile sans une analyse sur site de déterminer les causes précises d'un dysfonctionnement. Les forums Grenouille.com ne peuvent donc prétendre se substituer aux professionnel compétents en matière de connexions internet xDSL, câble ou fibre. Les réponses obtenues ou apportées dans les discussions en cours ne doivent en aucun cas être considérées comme des consultations au sens juridique du terme tel que défini par la jurisprudence.
De ce fait, Grenouille.com ne peut raisonnablement pas garantir l'exactitude des informations qui sont postées, ni cautionner telle ou telle opinion, les propos tenus étant l'expression plus ou moins adroite de la pensée de leurs auteurs respectifs.

Dispositions particulières concernant la propriété intellectuelle


Tout utilisateur de ces forums doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs et de l'éditeur des forums. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d'autres forums ou d'autres supports sans l'accord de l'éditeur des forums et de tout tiers en général, incluant les marques et noms réels de toute personne physique ou morale. Le cas échéant, l'éditeur des forums à qui serait adressée la demande pourra contrôler, préalablement à sa prise de position, que les auteurs concernés ne sont pas opposés à cette demande.

Toute personne peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d'un message, à des fins d'information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l'auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Participation et durabilité des contributions


La participation aux forums Grenouille.com est volontaire et bénévole. Chaque utilisateur peut poser des questions ou participer sur les forums gratuitement. Aucune rétribution ou indemnisation sous quelque forme que ce soit n'est due pour les contributions apportées aux forums et constituant une base de connaissances techniques mutualisée.

Cette base de connaissances est la propriété de Grenouille.com. En acceptant la présente Charte, tout inscrit renonce expressément à l'exercice de son droit moral dès lors que les messages qui seraient visés ne pourraient plus être explicitement associés à un compte d'usager individualisé.

Règles concernant les pseudonymes


Le processus d'inscription sur les forums Grenouille.com implique le choix un pseudonyme pour pouvoir participer (poster des sujets de discussion, répondre à des discussions déjà ouvertes).
La création pour une même personne de comptes multiples sur les forums Grenouille.com, n'est pas acceptée quel qu'en soit le motif.
Dans un souci de protection de votre vie privée, il est recommandé lors de l'inscription de vous enregistrer avec un nom d'utilisateur (pseudo/identifiant) anonyme. En cas de recours à des pseudonymes composés de noms de personnalités connues, de marques et produits connus, de numéro de téléphone, d'adresse email, de nom de site internet (liste non exhaustive, ni limitative donnée à titre illustratif), ou en cas de recours à des pseudonymes hors charte (diffamatoires, injurieux, racistes, pédophiles... bref inacceptables au regard de la loi) l'équipe des modérateurs Grenouille.com pourra être amenée à modifier le pseudonyme d'un utilisateur pour faire respecter la présente charte. Enfin, le choix fait par un utilisateur d'employer un nom réel ou protégé ne pourra pas engager la responsabilité de l'éditeur des forums à l'égard des tiers.

L'utilisation dans le profil d'images sujettes à copyright sans autorisation expresse des ayant-droits est également à proscrire.

De la responsabilité d'usage des comptes utilisateurs


Les comptes utilisateurs sont personnels et incessibles. Tout utilisateur qui s'inscrit est responsable du compte utilisateur créé sur les forums grenouille.com pour son usage.

La cession de comptes utilisateurs et leur partage par plusieurs usagers sont rigoureusement interdits et sanctionnés.

Édition des messages


Les utilisateurs peuvent, pendant 15 minutes, éditer eux-mêmes leurs propres messages. Passé ce délai la possibilité d'édition est retirée pour assurer l'intégrité du travail de modération (voir plus bas, rubrique modération).
Passé le délai imparti, l'auteur du message qui voudrait voir l'un de ses messages modifié devra en faire la demande à l'équipe des modérateurs Grenouille.com.

Afin de minimiser la charge de travail induite pour l'équipe des modérateurs il est demandé aux utilisateurs de ne pas abuser de cette possibilité offerte.

En cas d'abus l'équipe des modérateurs se réserve le droit discrétionnaire de ne plus répondre à certaines demandes d'édition.

Comportement des utilisateurs enregistrés


Rappels quant à la responsabilité des utilisateurs


Les propos tenus sur ce forum étant publiés sous la responsabilité de leurs auteurs respectifs, il est rappelé que les utilisateurs doivent respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. De plus, les inscrits sont tenus à un comportement éthique, n'incitant ou n'invitant pas les questionneurs ou les répondeurs à adopter des comportements illicites ou dont la légalité serait douteuse.

A titre d'illustration, ne doivent pas être diffusés : des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, négationnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une oeuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d'un tiers).

L'utilisation d'images sujette à copyright sans autorisation expresse des ayant-droits est évidemment à proscrire.

De la forme des messages


L'initiateur d'un sujet de discussion doit s'efforcer de fournir un titre explicite. Les appels à l'aide sous toute forme sans autre indication sur la nature de la question, de même que les signes de ponctuation incessants pourront être modérés.
Pour la bonne lisibilité des forums, les messages saturés de majuscules que ce soit dans le corps ou dans le titre sont interdits et pourront être modérés.

De la création de sujets


Avant d'initier un nouveau sujet de conversation, assurez-vous que ce sujet ne fait pas déjà l'objet d'une conversation en cours. Si c'est le cas, choisissez de poster à la suite des messages précédents concernant le même sujet.

Lorsque vous initiez un nouveau sujet, choisissez un titre descriptif et court. Quand une discussion se poursuit en changeant de sujet, pensez à initier un nouveau sujet rapidement pour éviter de polluer la première discussion.

Les doublons ne sont pas acceptés. Un même sujet de discussion ne doit apparaître que sur une seule et même section des forums Grenouille.com. Il en est de même en cas de messages identiques répétés plusieurs fois sur un même sujet. L'équipe des modérateurs Grenouille.com pourra être amenée à intervenir pour faire respecter cette règle.

De la tonalité et du contenu des messages


Quelles que soient les circonstances les utilisateurs sont invités à adopter sur les forums une attitude courtoise et respectueuse des dispositions de la présente Charte, chacun devant faire attention à son langage et s'obligeant à rédiger ses contributions dans un langage correct, clair et structuré de manière à rendre aisément compréhensible et agréable à lire tout message publié sur le Forum.

Cette exigence implique en particulier :

  • De respecter la "Netiquette" (ensemble de règles à respecter sur internet).
  • De s'appliquer à utiliser une syntaxe et une orthographe les plus correctes possible,
  • D'éviter au maximum le langage dit « SMS »,
  • D'utiliser les « smileys » de façon raisonnable et pertinente,
  • De limiter la taille des images publiées à 800 par 600 pixels.

Les utilisateurs sont invités à éviter les joutes verbales enflammées... à ne pas en démarrer et à ne pas y répondre. En cas de controverse il est préférable de rester centré sur le sujet plutôt que sur les personnes impliquées. Dans tous les cas il est préférable de recourir au bouton d'alerte modération plutôt qu'à la réponse virulente.

Les attaques personnelles à l'encontre de qui que ce soit ne sont pas tolérées et pourront faire l'objet de mesures de modération voire de sanctions. De la même manière, les attaques contre des professions sans distinctions de leurs représentants ou contre toute personne, désignée nominativement ou non, rendue identifiable par le contenu du message ne sont pas tolérées et seront modérées en conséquence.

Il est demandé aux utilisateurs d'étayer au maximum leurs affirmations techniques et ou juridiques en citant des sources permettant de valider leurs argumentations.

En cas de citation d'une intervention, les utilisateurs sont invités à ne recopier que les parties du message d'origine qui sont utiles à la compréhension du message.

Lorsqu'il est nécessaire de citer un texte, il faut indiquer la source de ce texte et rester dans le cadre de la « courte citation » dite à « caractère illustratif ». Dans le cas d'une citation de site internet, il est préférable d'indiquer l'URL, plutôt que de coller le texte original in extenso.

Les participants qui souhaiteraient contredire un propos ou un autre peuvent le faire et c'est même souhaitable...à condition de le faire de manière constructive en prenant soin, dans la mesure du possible, de justifier leurs propres propos et affirmations.

S'il considère que les propos tenus doivent faire l'objet d'une modération, tout intervenant peut aussi attirer l'attention de l'équipe des modérateurs Grenouille.com sur le ou les messages jugés non conformes à la présente Charte. Un bouton d'alerte est prévu à cet effet.

Le propos des forums étant la mutualisation des connaissances, il y a tout lieu de penser qu'un sujet de discussion posté appellera des réponses susceptibles d'intéresser d'autres usagers. Par conséquent, les messages postés avec demande expresse d'adresser les réponses en privé par email ou messagerie privée seront modérés sans ménagement, sauf circonstances particulières soumises à l'appréciation de l'équipe des modérateurs Grenouille.com.

Dans la mesure de l'acceptable, et en fonction du contexte, les apartés peuvent être tolérés dans une discussion donnée, mais dans tous les cas, il est demandé aux utilisateurs de savoir raison garder, pour éviter une intervention des modérateurs.

Des contenus illicites ou interdits


Dans tous les cas l'envoi de message contenant des liens vers des virus, vers des sites frauduleux (« phishing », vente illégale...) ou illicites, est interdit et passible de sanctions immédiates. Les messages de harcèlement publicitaire (« spamming ») sont également interdits et passibles des mêmes types de sanction.

Sont également interdites : les références aux sites à caractère religieux, politique, sexuel ou pornographique, ou à des sites de rencontres ou d'investissements. Ainsi que toute référence publicitaire à des sites commerciaux sans rapport avec le haut débit.

De la signature


Les utilisateurs peuvent se doter d'une signature. Il est cependant demandé que cette signature reste raisonnablement courte. Par « raisonnablement court », il faut comprendre moins de 450 caractères en tout, et quatre lignes maximum.

Les images et les bannières ne sont pas autorisées dans la signature.

Messagerie privée


Une messagerie privée est mise à la disposition des utilisateurs enregistrés. Cette messagerie a pour but d'aider certaines personnes à converser à titre privée entre elles. En aucun cas elle n'est destinée à remplacer les forums de discussions. Elle ne doit pas non plus servir pour diffuser des messages qui iraient à l'encontre de la présente charte.

Même si cet outil pour la conversation privée est mis à disposition, il est expressément demandé aux utilisateurs de ne pas transformer un ou plusieurs sujets de discussion en discussion à caractère privé.

Les messages privés, sont par définition confidentiels et ne doivent en aucun cas être repris dans la partie publique des forums sans l'accord préalable de leurs auteurs.

Modération


Le mode de fonctionnement par défaut est la modération dite "a posteriori" en partant du principe que les membres du forum auront à coeur de s'y comporter du mieux possible. L'exception est la modération a priori décidée au cas par cas : l'équipe des modérateurs Grenouille.com reste souveraine dans ses choix de modération, en fonction des besoins et du contexte.

L'équipe des modérateurs Grenouille.com se réserve le droit discrétionnaire d'éditer, effacer ou de retirer des messages, en particulier s'ils ne respectent pas les présentes conditions d'utilisation (par exemple : hors sujets, messages pouvant porter atteinte à l'ordre public et aux bonnes moeurs, les messages à caractère revendicatif, les messages à caractère commercial ou publicitaire...).

A titre d'exemple, toute désignation en rapport avec une marque commerciale, une société, ou toute personne nommée pourra, selon l'appréciation du contexte faite par l'équipe des modérateurs Grenouille.com, être masquée (cas typique des informations personnelles, numéros de téléphone...) ou remplacée par une locution générique adaptée.

Avertissements et mesures de sanctions


Une batterie de mesures a été prévue pour mettre en garde, avertir et le cas échéant prendre des sanctions vis à vis d'un usager qui ne respecterait pas les présentes conditions d'utilisation.
Dans le cas plus précis des utilisateurs enregistrés, les sanctions, après avertissement et mise en garde, pourront notamment prendre la forme d'une exclusion temporaire ou définitive, d'un changement de statut, d'une réduction des fonctionnalités ou des privilèges du compte, d'une mise sous surveillance temporaire du compte avec droits limités, cette liste n'étant pas limitative.

Rectification, suppression, anonymisation


Dans le cas où un utilisateur pouvant démontrer la paternité d'une contribution demanderait une intervention de modération spécifique (anonymisation, édition de message, suppression), la demande devra être justifiée et le message identifié de façon à permettre à l'équipe des modérateurs Grenouille.com de prendre les mesures nécessaires à la bonne exécution de cette demande.

Dans le cas où une demande de suppression de message serait formulée, celle-ci serait mise en balance avec l'existence d'éventuelles réponses pouvant nécessiter le maintien du message. Dans ce cas, l'équipe des modérateurs Grenouille.com serait amenée à proposer une solution alternative comme l'anonymisation approfondie ou le changement du nom de l'utilisateur associé au message.

En cas de demande de suppression d'un compte utilisateur, la demande sera prise en compte sur justification de l'identité du demandeur. Les messages de l'utilisateur concerné resteront alors sur les forums comme contributions publiques à la base de connaissances mutualisée que constituent les forums Grenouille.com. Ces messages pourront, si l'équipe des modérateurs Grenouille.com le juge utile, être dé-corrélés du nom du compte utilisateur supprimé.

Dans ce dernier cas, le nom d'utilisateur anonymisé utilisé en remplacement pour l'association des messages serait indiqué à la personne concernée, et le nom supprimé serait retiré par des procédés automatisés (procédure de censure par substitution de mots clés dans le corps des messages) dans la limite de ce qui est techniquement et raisonnablement faisable.

Confidentialité et protection des données personnelles


Données personnelles


Grenouille.com ne collecte d'informations personnelles que celles strictement nécessaires au bon fonctionnement de ses services. Et elle ne le fait qu'avec votre accord :


  • votre adresse email pour la validation de votre compte et les notifications émises par le forum (nous ne diffusons pas cette donnée),

  • votre pseudonyme sur les forums (cette donnée est diffusée de fait, le concept même de forum impliquant la publication de messages sous pseudonyme),

  • votre adresse IP pour des raisons de sécurité et de conformité à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et parce qu'on ne peut pas faire autrement, la base du fonctionnement d'internet reposant sur IP (nous ne diffusons bien évidemment pas cette donnée).


Ces informations, nous ne pouvons pas faire autrement que les collecter et les utiliser.

L'adresse email du titulaire du compte sera notamment utilisée pour le suivi des discussions (recevoir des alertes quand un message est posté sur une discussion à laquelle l'utilisateur a participé, cette option étant paramétrable par l'utilisateur) et la réception de messages des administrateurs.

D'autres informations personnelles peuvent être saisies dans votre profil utilisateur (anniversaire, site internet, nom, prénom...) ... celles-ci peuvent être affichées publiquement ou non selon la façon dont est programmé le logiciel de forums. Nous ne demandons en aucun cas à nos membres de fournir ces informations et laissons à leur appréciation le choix de fournir ou non ces informations.

Nous nous devons toutefois de mettre nos utilisateurs en garde : toutes les informations personnelles (nom, email, adresse, numéro de téléphone...) laissées par eux en postant des messages sur les forums peuvent être de fait collectées par un tiers. Dans ce genre de cas les modérateurs Grenouille.com essayent de masquer au plus vite lesdites informations mais Grenouille.com décline toute responsabilité en cas de collecte sauvage d'information personnelle rendue publique par un utilisateur.

Grenouille.com ne transmet pas à des tiers les données personnelles qui lui ont été confiées.

Grenouille.com est un projet communautaire sans but lucratif : les publicités et les initiatives ou diffusions publicitaires vous n'en trouverez pas sur nos sites. Et nos listes d'utilisateurs ou d'emails ne seront jamais transmises à un tiers de notre fait.

Traitements statistiques


Grenouille.com peut être amené à effectuer des traitements statistiques sur les données personnelles afin d'optimiser ses services (par exemple pour le renforcement de la résistance à l'inscription de robots publicitaires ou l'optimisation de la hiérarchie des forums).

Le résultat de ces traitements ne sera en aucun cas transmis à un tiers.

Accès aux données personnelles


En application de l'article 25 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés", les informations personnelles (email) demandées lors de l'inscription sont indispensables à l'ouverture d'un compte utilisateur sur les forums Grenouille.com. Vous disposez évidemment d'un droit d'accès et de rectification de ces informations (email et autres informations personnelles affichées dans votre profil) auprès de Grenouille.com, conformément aux dispositions de l'article 40 de cette même loi. Il faut pour cela contacter un des membres de l'équipe des forums (modérateurs ou administrateurs).


Nota : D'une façon générale toutes les informations utiles pour contacter les équipes Grenouille.com sont disponibles en ligne sur le site principal http://www.grenouille.com et sur le wiki http://wiki.grenouille.com

Cas de force majeure


Il peut arriver que la justice requière dans la cadre d'une procédure contraignante la communication d'informations personnelles. En ce cas Grenouille.com ne pourrait que se soumettre à l'autorité judiciaire en fournissant les informations requises.

Nous usons et abusons depuis des années des serveurs et de la bande passante de notre sponsor OVH

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